10 mars 2015

CFTC BPCE Sa: Agenda de la semaine du 9 au 13/3/15

La section de BPCE Sa vous souhaite une bonne semaine.

Au programme:

  • Mardi:
    • Réunion avec Natixis.
      • Accord d'adaptation des statuts des salariés de la DISG, transférés à Natixis
  • Jeudi:
    • Commission Emplois / formation du Comité d'Entreprise.
      • Analyse du bilan social.

    • Réunion des délégués du personnel.
      • Nous en avons déjà beaucoup , mais si vous en avez d'autres, vous pouvez encore nous les faire parvenir.


    • CHSCT.



  • 1. Approbation des comptes rendus des réunions du CHSCT des 18 septembre, 13 et 29 octobre

    • 2014, 12 janvier et 13 février 2015.
    • 2. Projet de transformation de la DITG
    • - Information consultation sur le projet de transfert des activités de l'infogérance de
    • BPCE SA à BPCE IT et conséquences sur les conditions de travail: Recueil de l'avis du
    • CHSCT
    • - Information consultation sur le projet de réorganisation de la nouvelle activité
    • infogérance de BPCE SA: Recueil de l'avis du CHSCT
    • 3. Bilan trimestriel des indicateurs RPS de la médecine du travail et de la DRH.
    • 4. Information sur les enquêtes RPS en cours au sein de l'entreprise, notamment
    • a. Enquête à la Direction des Risques
    • b. Enquête à la Direction Finances.
    • 5. Information sur le rapport annuel 2014 du service médical et sur le fichier des statistiques
    • des soins infirmiers (documents joints)
    • 6. Présentation des conclusions de la commission RPS
    • 7. Information consultation sur les mesures d'accompagnement relatives au respect des
    • temps de repos, applicables aux salariés en forfait annuel jour (document joint)
    • 8. Locaux:
    • - suite de la réunion technique du 2 mars 2015
    • - réunion technique à fixer concernant BCA
    • 9. A la demande de l'inspection du travail, communication de deux documents:
    • - lettre de l'inspection du travail du 24 février 2015, suite à la visite des locaux de
    • l'inspecteur du travail
    • - le rapport de visite du 16 septembre 2014 écrit par le Médecin du travail.
    • 10. Points divers.


    • Vendredi.

      • Comité d'entreprise exceptionnel.


     1. Information consultation sur l'accueil des travailleurs handicapés et accidentés du travail
    dans l'entreprise 
    2. Information consultation du Comité d'entreprise sur la taxe d'apprentissage 
    - objectifs de l'entreprise en matière d'apprentissage
    - nombre d'apprentis susceptibles d'être accueillis,
    - conditions de mise en oeuvre des contrats d'apprentissage et
    - affectation de la taxe d'apprentissage
    3. Information sur le bilan des entretiens de carrière 2014 
    4. Information sur l'accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences du Groupe BPCE, incluant les dispositions relatives au contrat de génération 
    5. Information sur la mise en oeuvre en 2014 du plan d'action relatif au contrat de génération 

    6. Information consultation sur les mesures d'accompagnement relatives au respect des temps de repos, applicables aux salariés en forfait annuel jour. 


    Et toujours sans accord de droit syndical local !!!!
    Merci Monsieur Pérol !!


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