29 juin 2018

Ce patron offre près de 2 millions d’euros à ses salariés



>Économie |Yves Fossey|28 juin 2018, 20h07|MAJ : 28 juin 2018, 23h14|32

François Gourdon, le président fondateur d’Environnement SA bientôt renommée Envea, fait un geste pour célébrer les 40 ans de l’entreprise spécialisée dans la surveillance de la qualité de l’air.
Un joli cadeau d’anniversaire. « Pour marquer les 40 ans de l’entreprise, j’annonce une surprise à tous les salariés. Ils recevront chacun 40 actions gratuites, soit environ 3000 euros », explique François Gourdon, le président fondateur de la société Environnement SA, qui a fait l’annonce de ce « cadeau » ce jeudi soir, lors de la cérémonie d’anniversaire organisée dans un club privé parisien de la place de la Concorde (VIIIe arrondissement).
Près de 600 personnes, dont 180 travaillent au siège social, implanté à Poissy (Yvelines), et les autres réparties dans le monde entier dans des filiales notamment en Inde, en Grande-Bretagne, aux Etats-Unis et en Chine vont profiter de ce bonus.


« Je fais ce geste pour fédérer et renforcer encore le sentiment d’appartenance au groupe, insiste François Gourdon. Tout le monde bénéficie du même montant, quelle que soit la fonction et l’ancienneté ». En comptant les charges, une enveloppe de 3 millions d’euros a été spécialement prévue à cet effet.................................

28 juin 2018

Immobilier : pourquoi le Crédit Foncier va disparaître




A LA UNE SUD OUEST ÉCO
Publié le 27/06/2018 à 14h08 par SudOuest.fr avec Afp.

AFP
Faute de rentabilité suffisante, le Crédit Foncier va fermer, absorbé par sa maison mère, le groupe mutualiste BPCE. Toutes ses activités seront déployées dans les entités de BPCE et ses 2400 salariés se verront proposer des reclassements
Après 166 ans d’existence, le Crédit Foncier va être absorbé par sa maison mère, le groupe mutualiste BPCE, réunion des Banques populaires et des Caisses d’épargne. Le spécialiste historique du crédit immobilier qui a vu ses performances freinées par la vague de renégociation des crédits immobiliers ces dernières années, dans un contexte de taux faibles, n’est plus assez rentable.
" Le modèle d’établissement spécialisé sur le seul segment du financement immobilier n’est plus adapté, ni compétitif, principalement en raison d’une absence de bancarisation des clients et d’un refinancement exclusif sur les marchés financiers", explique BPCE  dans un communiqué. "Les compétences et les expertises du Crédit Foncier seront intégrées aux savoir-faire des Banques Populaires et des Caisses d’Épargne dans les territoires et de Natixis, de Banque Palatine et de BPCE SA", précise le groupe mutualiste.
Première décision de Laurent Mignon
Cette décision est le premier acte marquant du nouveau président du directoire de BPCE,Laurent Mignon, entré en fonction le 1er juin, après le départ de son prédécesseur François Pérol.
La disparition de cette figure historique du paysage immobilier français n’est toutefois pas une surprise pour les acteurs du secteur. "Le modèle du Crédit Foncier est mort depuis 15 ans: c’est une entreprise qui ne gagne plus d’argent. Dans le monde actuel, je comprends parfaitement la décision de Laurent Mignon. François Pérol ne l’a pas fait parce que le Crédit Foncier est une très vieille maison, extrêmement syndiqué", confie un acteur  du secteur sous couvert d’anonymat.
Des reclassements seront proposés aux 2400 salariés
Sur le volet social, les salariés du Crédit Foncier (2.400 personnes) se verront proposer des offres de reclassement dans l’une des entités du groupe sur des postes "de même nature, à classification équivalente et dans le même bassin d’emploi", précise le groupe. Un plan de formation personnalisé sera mis en place sur plusieurs années. 

Des départs pourront se faire également "sur la base du volontariat" dans le cadre d’un Plan de sauvegarde de l’emploi (PSE), souligne le groupe sans autre précision. Les syndicats sont sceptiques sur les possibilités de reclassement interne "parce que les Banques populaires et les Caisses d’Épargne ont déjà dégraissé énormément leurs effectifs".


Un commentaire  dans SUD OUEST, suite à l'article.

Yvon Anchiez 
 Ils ne vont pas faire long feu , avec la pression qu'ils vont leur mettre pour les éjecter .
c'est toujours comme ça que ça se passe .

27 juin 2018

Taxation des CDD: pourquoi ça coince ?







 Par Tiphaine Thuillier, publié le 25/06/2018 à 17:35 , mis à jour à 18:27





La ministre du Travail, Muriel Pénicaud, assure qu'elle va mettre en place un système de taxation des CDD de courte durée si les branches ne le font pas.

La mise en place d'un système pénalisant les entreprises qui abusent des contrats courts fait débat. Et tarde à voir le jour.
  • L'éternel sujet du bonus-malus a déboulé dans le débat au coeur d'un week-end estival. Dimanche 24 juin, Jean Tirole, prix Nobel d'Economie, a défendu dans une interview au Journal du Dimanche, l'instauration d'un mécanisme de bonus-malus sur les contrats courts. Un avis partagé quelques heures plus tard par Bruno le Maire, ministre de l'Economie, qui s'est dit "prêt à travailler à l'un de ses dispositifs".  

Lundi 25 au matin, c'est Muriel Pénicaud elle-même qui a assuré que la France avait "trop recours aux contrats précaires". "Il n'y a pas de raison que ceux qui ont les politiques d'emploi les plus vertueuses payent pour celles qui remettent indéfiniment les demandeurs d'emploi au chômage", a menacé la ministre du Travail, qui renvoie toute décision concrète à la fin 2018, date à laquelle les partenaires sociaux doivent s'être accordés sur la question. 
  • L'idée de taxer les entreprises qui ne recrutent qu'en contrat de courte durée est sur la table depuis des années. Syndicats et politiques débattent régulièrement de la nécessité d'enrayer la croissance des emplois de courte de durée en frappant les entreprises au portefeuille. Il y a cinq ans, une tentative de malus avait été instaurée sur les CDD inférieurs à trois mois. Mais le dispositif a été rapidement vidé de sa substance. 

Le projet de loi avenir professionnel, examiné et adopté par les députés le 20 juin, s'est à nouveau attaqué à ce problème. Un amendement de la majorité, adopté in extremis, contraint même le gouvernement à mettre en place un système coercitif. Problème: Matignon y serait opposé...  
Bref, rien n'est réglé et la question n'a pas fini d'alimenter les débats. Voici quelques éléments d'explication.  
  • A quoi servirait un bonus-malus ?

Les chiffres le montrent: la France a un problème avec les contrats courts. Les entreprises qui embauchent ne privilégient plus que les CDD. Une étude du ministère du Travail publiée le 21 juin a confirmé le constat partagé depuis de nombreuses années: l'entrée dans le monde du travail ne se fait plus que par petites bribes. En 2017, sur 100 embauches, 86 l'ont été en CDD. Et ces contrats sont de plus en plus courts. 83% des CDD signés sont inférieurs à un mois. Il y a vingt ans, en 1998, ces micro contrats représentaient 57% des contrats. Pour enrayer cette mécanique qui coûte cher à l'assurance-chômage (entre deux contrats, les salariés sont indemnisés par l'assurance-chômage), des sanctions sont envisagées.  
Les défenseurs d'une action coup de poing reprennent souvent l'image du "pollueur-payeur". Ce principe adopté par l'OCDE en 1972 concerne les entreprises dont les activités ont des effets négatifs sur l'environnement. Mais il s'étend plus largement à l'idée de responsabilité afin que chaque acteur assume les conséquences économiques de ses actes. Jean Tirole ne dit pas autre chose dans le JDD. "Dans le financement actuel de l'assurance chômage, les entreprises qui gardent leurs salariés paient pour celles qui licencient, explique l'économiste. N'en déplaise au Medef, qui s'oppose à l'idée d'un bonus-malus, il faut appliquer ce principe du pollueur-payeur au marché du travail."  
Certains secteurs comme l'hôtellerie-restauration, les arts et spectacles, l'édition et l'audiovisuel, sont particulièrement dans le viseur. Parce qu'ils changent régulièrement leur main d'oeuvre, ils génèrent des coûts supplémentaires pour l'Unédic et devraient payer davantage de cotisations. 
Le député LREM Aurélien Taché a déposé un amendement le 20 juin dernier, adopté par ses camarades, pour contraindre le gouvernement à mettre en place le bonus-malus. Sur son blog, il explique: "Une modulation à la hausse des cotisations est très rapidement dés-incitative, tandis qu'une modulation à la baisse permet d'encourager les employeurs qui font le choix de l'emploi de qualité, celui qui donne plus de stabilité aux salariés", détaille le député.  
  • Qu'est ce qui coince ?

Sur le papier, donc, la logique est assez simple. Mais elle ne plait pas à tout le monde, notamment au patronat. Pour le Medef, les entreprises gourmandes en CDD ne le font pas exprès. "Prenez un traiteur dans l'événementiel, illustrait Alexandre Saubot, déjà négociateur Medef pour la dernière convention d'assurance chômage. S'il a besoin de serveurs uniquement pour des opérations le mardi, le vendredi et le dimanche, il va, en toute logique, recourir à un contrat journalier à chaque fois", expliquait à l'Express, Alexande Saubot négociateur patronal pour les questions d'assurance chômage et en lice pour succéder à Pierre Gattaz.  
D'autres voix, comme celle de Bruno Le Maire, pourtant favorable au bonus malus, souhaitent néanmoins qu'il ne s'applique pas aux plus petites entreprises.  
Le gouvernement aurait pu inscrire clairement le principe dans le projet de loi avenir professionnel, mais il ne l'a pas encore fait. Pour le moment, il renvoie aux discussions au sein des branches et se réserve le droit de tout changer en cas d'échec des discussions fin 2018. Il souhaite surtout que de nouvelles contraintes pèsent sur les salariés qui cumulent salaire et allocations chômage. Des règles déjà revues l'an dernier et dont les montants versés n'évoluent pas.  
  • Sera-t-il vraiment mis en place ?

Pour l'instant, personne ne se précipite. "Si les partenaires sociaux n'ont pas trouvé une solution d'ici la fin de l'année, à ce moment-là, l'Etat pourra modifier par décret les règles pour les employeurs et les salariés", a assuré Muriel Pénicaud lundi 25 juin. Rendez-vous fin 2018, donc, pour une éventuelle décision. Les chances que les discussions au sein des branches capotent sont réelles.  
"Il y a peut-être quelques doutes sur le fait de savoir si toutes les branches professionnelles se sont emparées du sujet. Elles ont intérêt à le faire", prévient le député Aurélien Taché. Son amendement, qui a de bonnes chances de rester dans le texte même après son passage au Sénat, a des allures de coup de pression.  
Pour que la main de l'exécutif ne tremble pas, la proposition lie clairement les deux volets (cotisation des employeurs et cumul des salariés). Pour Aurélien Taché, interrogé dans les Echos, "les entreprises ont aussi leur part de responsabilité quand on sait que les deux tiers des CDD de moins d'un mois se font dans le cadre d'une relation durable avec le salarié [qui fait des "va-et-vient" entre Pôle emploi et son entreprise]. 
Le message politique de la majorité est clair pour qu'il n'y ait pas d'hésitations du gouvernement sur cette question de bonus-malus". Quitte à lui tordre le bras? 

26 juin 2018

Un trader français a pris une position cumulée de 6,6 milliards de dollars


·         Par  Le Figaro.fr avec Reuters 

·         Mis à jour le 25/06/2018 à 12:53 

·         Publié le 25/06/2018 à 07:03

Un trader français, agissant pour son propre compte, a pris une position cumulée de 6,6 milliards de dollars sur des contrats à terme sur des indices actions, alors que son compte n'excédait pas 20.000 euros, sans que cela n'alerte personne dix ans après l'affaire Kerviel.

Le jeudi 29 juin 2017, Harouna Traoré, 41 ans, a détenu une position acheteuse de 43.941 contrats futures sur le S&P 500, soit une exposition nette de 5,3 milliards de dollars, et de 34.388 contrats futures sur l'EuroStoxx 50, soit une exposition nette de 1,2 milliard d'euros, des ordres passés via le courtier britannique Valbury Capital, selon des relevés de trading vus par Reuters.

Harouna Traoré, qui commençait tout juste sa carrière de trader après avoir fini une formation de huit semaines, prend d'abord position sur les contrats futures EuroStoxx 50 alors que le marché actions est en baisse ce jour-là. Il clôt progressivement ses positions avant la clôture de l'indice européen à 17h30. Son compte affiche alors une perte de 2,4 millions d'euros.
Il décide ensuite de négocier sur les contrats futures S&P 500 et parvient à terminer la journée sur un gain de 13,6 millions de dollars grâce à un retournement de marché. A la fin de la journée, son solde créditeur est de près de 11 millions de dollars.
Dans un document transmis à la justice qu'a pu obtenir Reuters, Harouna Traoré indique avoir commencé ce matin-là à trader chez Krechendo, une trading arcade présente en France basée sur le modèle des salles de marché londoniennes.

Aux alentours de midi, il clôture ses positions et décide de rentrer chez lui afin de s'entraîner sur une version en simulation de la plateforme de trading X Trader de Valbury avant de réaliser que ses ordres, et sa perte de plus d'un million d'euros sur cette plateforme, étaient bien réels.

"J'ai pensé que ma vie était finie. Je me suis dit comment je vais faire pour rembourser tout ça ?", a expliqué Harouna Traoré à Reuters.
Il décide de continuer à trader dans ce qui s'est avéré être une tentative réussie pour combler ses pertes.
Choqué
Le lendemain, il reste chez lui. "J'étais trop choqué", se rappelle-t-il.
Comme à l'habitude, Harouna Traoré reçoit le vendredi de la part de Valbury son relevé de compte, qui recense tous les ordres passés la journée précédente. Il n'a aucun contact avec le courtier avant qu'il ne se décide à l'appeler le lundi suivant pour expliquer ce qui s'est passé.

En juillet, Valbury indique à Harouna Traoré avoir ouvert une "enquête officielle" et gelé son compte. Trois semaines plus tard, le broker conclut que le trader a agi en violation du contrat qui les lie, annule les transactions et gèle le versement des gains réalisés par Harouna Traoré lors de sa folle journée de trading.
Le 10 janvier 2018, le trader français assigne en justice Valbury devant le Tribunal de grande instance de Pontoise pour récupérer ses gains.

Selon un courriel vu par Reuters envoyé par Valbury à Harouna Traoré, le trader français disposait d'un compte de 20.000 euros avec une limite de 10 contrats par jour.

La valeur d'un contrat future EuroStoxx 50 est actuellement d'environ 34.000 euros (un point sur l'indice vaut 10 euros) et de 137.500 dollars pour un contrat future S&P 500 (50 dollars le point).

"Je confirme qu'il y avait une limite contractuelle sur le compte", a indiqué Robert Falkner, avocat au sein du cabinet Reed Smith à Londres qui représente Valbury Capital, interrogé sur la présence de limites de passage d'ordres sur le compte de Harouna Traoré. Il n'a pas souhaité faire plus de commentaires dans ce dossier.
Mais selon les paramètres de risque sur le compte d'Harouna Traoré, dont Reuters a pu consulter une capture d'écran, il est indiqué que le crédit utilisateur est "illimité".

"Il y a eu une erreur sur le compte", explique à Reuters Tarek Elmarhri, fondateur de Krechendo Trading, qui est averti le lundi par Harouna Traoré des positions folles prises quelques jours avant par le trader.

Cela signifie que Harouna Traoré "pouvait acheter un montant de contrats illimités sur son compte de trading de 20.000 euros", ajoute-t-il.

Harouna Traoré aurait pu perdre entre 100 et 200 millions d'euros si le marché avait baissé de l'ordre de 3% à 4%, explique Tarek Elmarhri.
Harouna Traoré a démenti catégoriquement à Reuters les affirmations selon lesquelles il s'était aperçu quelques jours avant de l'absence de limites de son contrat et qu'il était parfaitement au courant dès le départ qu'il tradait le 29 juin en plateforme en temps réel afin de se "refaire" d'une perte accusée dans la matinée.

Selon plusieurs sources, il accusait un déficit de 900 euros à l'issue de sa session de trading chez Krechendo.
"Un nouveau Kerviel"

Le montant substantiel de contrats négociés par Harouna Traoré, plusieurs milliers sur les contrats futures, est démesuré par rapport au nombre d'ordres qu'est habituellement autorisé à passer quotidiennement un trader, ce qui interroge sur l'absence d'alertes et la gestion du risque dans l'industrie financière dix ans après le scandale Kerviel, qui s'était soldé par une perte de 4,9 milliards d'euros pour la Société générale.

"Je ne comprends même pas comment un courtier en ligne peut autoriser des clients à passer des ordres pareils, avec des montants pareils, ça devrait automatiquement être bloqué", s'étonne Jérôme Legras, responsable de la recherche chez Axiom Alternative Investments, un fonds qui investit dans des actions et obligations de l'industrie financière.

"Beaucoup a été fait en termes de contrôle" depuis la crise financière, ajoute Jérôme Legras qui travaillait dans la division de financements structurés chez Société générale à l'époque du scandale Kerviel en 2008.

Selon Tarek Elmarhri, c'est parce que Harouna Traoré est parvenu à finir sur un gain et qu'il a clos ses positions avant la clôture du marché - ce qui n'a pas déclenché d'appels de marge - que son trading est passé inaperçu jusqu'au lundi.

"Cela pourrait se reproduire encore, la réglementation actuelle n'est pas efficace", prévient Tarek Elmarhri évoquant la mise en oeuvre de MiFid II en début d'année. "On pourrait avoir un nouveau Jérôme Kerviel comme on pourrait avoir un nouveau trader fou".

La FCA, l'autorité britannique de régulation financière, n'a pas souhaité faire de commentaires, tandis que l'AMF a indiqué qu'elle ne commentait pas les dossiers particuliers.


Selon son profil LinkedIn, Harouna Traoré a travaillé de 2013 à 2017 pour Thomson Reuters, la maison mère de Reuter.


notre avis:





25 juin 2018

C'est à qui le youki ?



Venir travailler avec son chien, c'est bon pour tout le monde!
Par Eric Treguier le 25.06.2018 à 08h00

Venir au bureau avec son animal de compagnie, c'est tendance. Mais c'est aussi bon pour le moral, l'esprit d'équipe et la créativité.

 Enquête sur une pratique qui est en train de décoller...

L'exemple vient d'en haut: à l'Elysée, Nemo, le chien d'Emmanuel et de Brigitte Macron, parcourt le palais présidentiel pendant que ses maitres travaillent. Il n'est pas le seul animal de compagnie à partager le travail de ses propriétaires. En France, un employé sur sept vient au travail accompagné, selon une étude de l'Ifop de 2016. Mais il y en a aussi 44% qui regrettent de ne pouvoir le faire...
"Pets at Work", un mouvement mondial
La semaine dernière, la journée "Pets at work", qui s'est tenue vendredi 23 juin, a été l'occasion pour des milliers d'entre eux de tester la vie de bureau, matinée de "toutouthérapie". Et manifestement, ça fonctionne… Mélanie Carle, chef de produit Purina, qui vient chaque jour au bureau avec sa chienne Délice, le reconnaît: "Venir avec mon chien m'a procuré un bien-être dans mon activité professionnelle, je me sens beaucoup plus sereine, moins stressée et cela a favorisé mon inspiration et ma créativité." Certes, on pourrait se dire que cette déclaration d'une employée de Purina, à l'origine de l'initiative Pets at Work, n'a rien de spontané. Sauf que d'autres entreprises ont aussi adopté la "toutouthérapie", avec des résultats probants. Le géant du coworking WeWork a par exemple décidé d'ouvrir largement ses quatre espaces de coworking parisiens (Lafayette, Cœur Marais, Colisée et Champs-Elysées) aux animaux. "Ce qui me plaît par dessus tout chez WeWork, c'est de pouvoir emmener mon chien Oscar au travail", témoigne Apolline, une des 5. 000 personnes (et des 470 entreprises utilisatrices, comme Thales, Airbus, Deloitteet BNP Paribas…) désormais invitées à venir travailler avec leur compagnon à quatre pattes. "Ici, au Wework Lafayette, on connaît bien les 5 clients qui viennent avec leur chien. Ces animaux amènent une bonne ambiance et on espère qu'ils seront bientôt plus nombreux", explique Nocolas Zirimis, responsable animation du bâtiment. A Toulouse, les salariés de la PME Eurécia, spécialisée dans les RH, ont eux aussi testé le concept, en procédant à un vote. Résultat, explique Pascal Grémiaux, son président-fondateur, la proposition d'autoriser les salariés à venir "accompagnés" au travail a été "adoptée à 85%". Léon, le chien de Yaël, la responsable support d'Eurécia, n'est plus seul,désormais d'autres animaux viennent régulièrement lui tenir compagnie.

Un extincteur à stress

L'intérêt de cette présence? C'est simple: diminuer le stress. La présence d'un chien ou d'un chat change quasi instantanémentl'ambiance générale d'une entreprise: il fédère et réduit les tensions entre collègues. Ce n'est pas négligeable: en France, le coût social du stress est évalué entre 2 et 3 milliards d'euros par an. Selon une enquête Ipsos réalisée en 2017, un tiers des employés estiment que la présence des chiens contribue à diminuer le stress, un quart lui attribue une augmentation de leur motivation. On connait déjà depuis des années les bénéfices d'un animal de compagnie employé à des fins thérapeutiques sur des personnes seules ou dépressives. Mais plusieurs études récentes, comme celle menée par la Commonwealth University en Virginie en 2012, ont démontré que, dans les entreprises aussi, la présence de chiens contribue au bien-être général. "Il est prouvé qu'interagir avec un animal de compagnie entraîne une réduction du taux de cortisol", explique la psychologue clinicienne Sarah Jeannin. Le Cortisol est une hormone que produit le corps en situation de stress ou et de contrariété. Or,poursuit Sarah Jeannin, "lorsqu'elle est secrétée en excès, elle augmente rapidement la pression artérielle et le rythme cardiaque, avec à la clé des désagréments préjudiciables au bien-être et à la santé, comme par exemple une baisse de l'immunité. Quant à l'hormone du bien-être et du lien social, l'ocytocine, son taux tend à augmenter lors d'une interaction avec un animal."Des scientifiques avaient comparé le niveau de stress entre deux équipes, une avec chiens et une autre sans. Leur différence de stress était très marquée. Et le stress de l'équipe avec chien a brutalement remonté lorsqu'on leur a demandé de venir une journée sans leur animal!
Que dit la loi?
Amener son animal favori au bureau, ok. Mais que dit la loi? Eh bien, justement… pas grand-chose. Ils sont interdits dans l'administration et -on le comprend- dans l'alimentation, mais il n'y a pas d'interdiction formelle. C'est au règlement intérieur de chaque société de préciser les conditions qui s'appliquent à l'employé souhaitant venir au travail accompagné de son animal.Dans les faits, huit employés sur dix ignorent si leur convention collective autorise la présence d'un animal dans leur société. Si l’entreprise autorise la présence d’animaux, il ne faut cependant pas qu’ils perturbent la bonne marche des affaires. C’est d’autant plus vrai qu’à sa première venue, l’animal risque d’être lui-même stressé par le changement d’environnement, avec le risque de réactions... inattendues. C’est pourquoi il faut absolument être couvert par une assurance: vous serez responsable de tous les dégâts que votre animal pourrait causer: mordre votre chef, déchirer un contrat, mâchouiller les câbles électriques de l’ordinateur de votre collègue… Attention aussi au chien lui-même, prévient le Dr Antoine Bouvresse, vétérinaire comportementaliste, la plupart des propriétaires ont choisi leur chien sur des critères esthétiques, sans se préoccuper de leurs besoins, comportements et aptitudes particuliers, pas toujours compatibles avec le mode de vie de leur propriétaire. «Des Border Collies ou des Bergers Australiens, par exemple, ont besoin d’une dépense physique et cognitive extrêmement importante au quotidien, c’est-à-dire de plusieurs heures de balade par jour.» Il n’est pas étonnant, dans ces conditions, qu’ils courent derrière le moindre objet en mouvement: voitures, vélos ou joggers, au risque de les effrayer.» 


23 juin 2018

Des contrats de travail de plus en plus courts.


Un tiers des CDD ne dure qu'une journée

LES ECHOS 22/06/2018

.La part des embauches en CDD a fortement progressé en vingt-cinq ans, passant de 76 % en 1993 à 87 % l'an dernier. Les contrats sont de plus en plus courts.

22 juin 2018

CHSCT Intelligence artificielle, les contentieux de demain


Les programmes d’intelligence artificielle doivent-ils donner lieu à expertise du CHSCT ? Analyse des réponses diverses des TGI à l’occasion du projet Watson.
21/06/2018  Semaine Sociale Lamy, n°1821

Intelligence artificielle, les contentieux de demain
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Chatbot dans les banques, Skypod dans les entrepôts, Vera dans le recrutement, véhicules autonomes… L’intelligence artificielle inquiète. Au-delà de l’impact en termes de suppressions d’emploi à terme, difficile à estimer selon les experts, la question de l’incidence sur les conditions de travail est une préoccupation immédiate et actuelle.
La Cour de cassation vient de rendre l’une des premières décisions sur ce sujet. Dans un arrêt inédit (Cass. soc., 12 avr. 2018, n° 16-27.866), elle a été amenée à se prononcer sur le programme Watson, développé par IBM, avec des applications dans divers secteurs.
L’affaire concerne le secteur bancaire et la Caisse de Crédit Mutuel du Sud-Est en particulier.
Le programme offre les fonctionnalités suivantes :
– il trie les courriels reçus par les chargés de clientèle à partir de mots clés et réoriente ceux contenant certains mots clés vers le guichet pour qu’ils soient traités par les agents d’accueil et non plus les chargés de clientèle ;
– il propose aux chargés de clientèle un ordre de priorité dans le traitement des courriels non transférés à l’accueil en fonction de l’urgence présentée par le courriel ;
– il propose des réponses préformatées avec une déclinaison de situations permettant aux chargés de clientèle de répondre de manière appropriée sans oublis.
Le CHSCT de la Caisse était consulté sur les conséquences de l’introduction du programme et avait désigné le 9 juin 2016 un expert afin d’examiner les modifications apportées aux conditions de santé, de sécurité et aux conditions de travail dans le cadre des dispositions de l’article L. 4614-12 2° du Code du travail selon lequel dans sa rédaction alors applicable : « Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel à un expert agréé :
1° Lorsqu’un risque grave, révélé ou non par un accident du travail, une maladie professionnelle ou à caractère professionnel est constaté dans l’établissement. »
Le président du tribunal de grande instance de Lyon, saisi en la forme des référés par la Caisse, a annulé le 28 novembre 2016 la désignation de l’expert. La Cour de cassation approuve cette décision et estime que le président a pu considérer que l’existence d’un projet important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail des salariés n’était pas démontrée.
Le président du tribunal avait en effet considéré que le programme Watson n’avait que des conséquences mineures dans les conditions de travail directes des salariés.
L’arrêt du 12 avril 2018 de la Cour de cassation approuve cette décision : « le président du tribunal de grande instance [...] a pu en déduire que l’existence d’un projet important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail n’était pas démontrée… ».
À la lecture d’autres décisions rendues dans des affaires impliquant le développement de Watson dans d’autres banques, l’appréciation sur le caractère important ou non du projet d’introduction de ce programme est cependant loin de faire l’objet d’une appréciation consensuelle.
Certaines décisions prennent d’ailleurs des positions radicalement opposées.
Elles concernent toutes le point de savoir si la désignation d’un expert par le CHSCT au titre d’un projet important est justifiée, et non la question de savoir si la consultation du CHSCT était un prérequis.
LES DÉCISIONS ANNULANT LA DÉSIGNATION DE L’EXPERT
Plusieurs décisions vont en ce sens.
Une modification mineure en termes de conditions de travail
TGI Lyon, 28 nov. 2016, objet du pourvoi en cassation
Il s’agit tout d’abord de la décision du président du TGI de Lyon du 28 novembre, à l’origine de la décision de la Cour de cassation du 12 avril dernier.
Le président du tribunal se prononce de manière très claire sur le fait que l’introduction du logiciel n’implique qu’une modification mineure en termes de conditions de travail.
Le fait que les conséquences de Watson impliquent un gain de temps de 10 minutes seulement par jour par salarié dans le tri des e-mails et que le système facilite le travail de réponse (en proposant des réponses, remplaçant ainsi la consultation par le chargé de clientèle de fiches) semble avoir été déterminant dans la décision.
Le nombre important de salariés concernés (environ 650 selon le CHSCT) n’a pas été considéré comme un élément de nature à caractériser, dans ce contexte, un projet important.
Le président du tribunal n’a pas davantage retenu les arguments (qui peuvent d’ailleurs paraître contradictoires) du CHSCT suivant lesquels le logiciel entraînerait un appauvrissement intellectuel pour les chargés de clientèle et également une intensification de leur travail. Le président relève ainsi que « l’appauvrissement intellectuel redouté par le CHSCT en termes de conséquences pour les chargés de clientèle n’apparaît pas réel dès lors que l’aide matérielle ainsi apportée se traduit surtout par un gain de temps pour le travail le plus fastidieux de tri des priorités et par l’apport d’un soutien en matière de réponse à apporter dans les différents domaines concernés d’assurance ou de banque pour éviter de commettre des erreurs, que la consultation de fiches pouvait tout aussi bien pallier auparavant ; que la crainte exprimée par le CHSCT d’intensification du travail, à l’opposé de son premier souci d’appauvrissement des tâches n’est pas objectivée par le gain attendu de seulement dix minutes par jour et par salarié ».
L’argument relatif à la perte de la qualité du travail réalisé n’est pas pertinent
TGI Nantes 24 nov. 2016 ; CA Rennes, 29 sept. 2016, n° 16/09377
Ces décisions ont été rendues en référé (ce qui est surprenant, la contestation de la désignation d’un expert ne pouvant faire l’objet que d’une décision prise en la forme des référés, susceptible uniquement d’un pourvoi en cassation et non d’un appel)1.
C’est la Caisse du Crédit Mutuel de Loire-Atlantique qui était cette fois-ci concernée.
Le CHSCT soutenait que l’importance du projet était démontrée au regard d’éléments quantitatifs :
– nombre important de salariés concernés : 78 482 ;
– coût du projet : 30 millions sur cinq ans ;
– répercussions sur les clients : 30 millions de clients ;
mais aussi qualitatifs :
– surcharge supplémentaire des chargés d’accueil qui recevront les emails filtrés par Watson et perte de qualité de leur travail du fait de l’augmentation des charges administratives ;
– augmentation des exigences à l’égard des chargés d’accueil du fait de la libération de 10 minutes de travail par jour résultant du tri des e-mails par le logiciel ;
– conséquences sur la santé psychique des salariés du fait du manque de convivialité du nouveau système.
Tant le tribunal que la cour d’appel ont annulé la désignation de l’expert. La cour a notamment relevé que « l’analyse des courriers n’a pas pour objet de modifier les conditions de travail ni de santé ou de sécurité des salariés. Les horaires de travail n’ont pas vocation à être modifiés, de même que les tâches et moyens ».
Elle souligne également que « l’argument relatif à la perte de la qualité du travail réalisé par le conseiller chargé de l’accueil n’est pas pertinent dans la mesure où le programme Watson est destiné à procéder à l’analyse des courriels à sa place et à la soulager de cette tâche. Le manque de convivialité dénoncé et le caractère impersonnel des réponses ne relèvent pas des conditions de travail ni de santé ni de sécurité ».
À titre personnel, j’avoue que l’argument tiré d’un manque de convivialité, certes très inventif, me paraît plus qu’excessif. Il est heureux que la Cour d’appel (même si elle n’était pas compétente pour statuer) ait considéré que ce critère est étranger au débat des conditions de travail, de santé et de sécurité.
UNE DÉCISION APPROUVANT LA DÉSIGNATION DE L’EXPERT
TGI Paris, référé, 3 nov. 2016, n° 16/58942
À l’inverse, dans une affaire impliquant cette fois-ci le CIC, le président du Tribunal de grande instance de Paris, saisi en la forme des référés, a retenu une position inverse à celle de Lyon…
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1. C. trav. art. R. 4614-20, dans sa rédaction alors applicable : « Lorsque le président du tribunal de grande instance est appelé à prendre la décision mentionnée au deuxième alinéa de l’article 
L. 4614-13, il statue en la forme des référés. »
Alexandra Stocki, Avocate associée, cabinet Bird & Bird

21 juin 2018

Accord GPEC à BPCE Sa, nouveau Directoire



Si comme d'autres, vous interrogez le DS CFTC de BPCE Sa, pour savoir si on aboutira un jour à un accord de GPEC à BPCE Sa et ce qu'il  contiendra, on  bien, quand  (enfin) nous aurons un nouveau Directoire et de qui il sera composé !

Je vous conseille de vérifier ses compétences en terme de diagnostiques ( concours: coupe du monde à BPCE SA, pour l'instant 351ème sur 488)

20 juin 2018

Les cadres RH recrutés en majorité par les petites entreprises (étude)



En 2017, les 7 600 cadres RH recrutés (3 % de l’ensemble des embauches de cadres) (1) l'ont été en grande majorité par de petites entreprises, selon les résultats d'une étude ANDRH/Apec dévoilée le 15 juin à l’occasion de l’Université d'été de l’association nationale des DRH.  
18/06/2018  Fil AFP Liaisons Sociales


Small is beautiful pour les cols blancs RH. L'an dernier, 64 % des embauches des cadres RH ont été réalisées dans des entreprises de moins de 100 salariés. « Ces établissements ont besoin de structurer leurs processus RH (recrutement, développement RH, administration du personnel, dispositifs en matière de formation, marque employeur...) pour accompagner et sécuriser leur croissance (à l’instar des start-up), expliquent les auteurs de l'étude. Ces recrutements (pour les établissements de moins de 20 salariés) concernent potentiellement des missions RH partagées entre plusieurs établissements, nécessitant souvent des déplacements. Les recrutements dans les très petites entités, poursuivent-ils, se situent sans doute à la frontière de plusieurs fonctions dont la fonction RH (par exemple comptabilité et paie). Les personnes recrutées ne vont pas être forcément mobilisées sur des missions RH à 100 % de leur temps ». Les entreprises de 500 salariés et plus ont quant à elles recruté 10 % des cadres RH. « Comme d’autres fonctions cadres, la fonction RH bénéficie de la très bonne dynamique du marché de l’emploi cadre et des transformations en œuvre dans les entreprises dans lesquelles elle est très impliquée pour accompagner les collaborateurs dans une relation de proximité avec les managers », souligne Pierre Lamblin, directeur des données, des études et de l'analyse à l’Apec.

Canaux de sourcing

Près de 75 % des recrutements dans la fonction RH ont été effectués dans le secteur tertiaire et plus particulièrement dans les services aux entreprises, notamment les activités juridiques, comptables et de conseil et les activités informatiques et télécommunication. Sans surprise, l’Ile-de-France se positionne au premier rang des régions pour les recrutements. Elle a capté 37 % des recrutements de cadres RH réalisés en France métropolitaine devançant les régions Auvergne-Rhône-Alpes (12 %) et Occitanie (9 %).

Concernant les pratiques de recrutement, quatre canaux de sourcing ont été activés en moyenne en 2017 contre cinq au niveau global. Le premier canal de sourcing est l’offre d’emploi, utilisée par les recruteurs dans 89 % des cas pour les cadres RH contre 88 % pour l’ensemble des recruteurs. La publication d’une offre est à l’origine du recrutement dans 53% des cas. Le réseau de relations du recruteur et l’examen de candidatures spontanées (50 % contre 61 % pour l’ensemble des recrutements) sont utilisés respectivement dans 58 % et 50 % des recrutements.

(1) En 2017, 240 100 recrutements de cadres ont été réalisés, soit une progression de 10 % sur un an.